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8  Tarif Horaire

Le tarif horaire est déterminé par le barème de la Caisse Nationale des Allocations Familiales. Il est fonction des revenus des parents : S'il y a un enfant handicapé dans la famille, le taux d'effort immédiatement inférieur est appliqué.

Des revenus planchers et plafonds sont fixés par la CAF.

Les deux parents s'engagent à fournir à la Crèche chaque année leur dernier avis d'imposition. Les ressources à prendre en compte sont l'ensemble des ressources de la famille avant abattements : revenus d'activités professionnelles et assimilées, pensions, retraites, rentes et autres revenus imposables. Ils doivent prévenir la Crèche de tout changement de situation (chômage, divorce,séparation, décès, naissances...). La Crèche en tiendra compte sur présentation des justificatifs.

Date d'arrivée de l'enfant :

Numéro de semaine de l'arrivée de l'enfant :

Date anniversaire du Contrat: 1er

Durée de la Plage Horaire Réservée :

Nombre de semaines de congés :

Horaire Mensuel Moyen :

Tarif Horaire (au moment de l'inscription) :

Tournefeuille le :

Le père (lu et approuvé)     La mère (lu et approuvé)     La Crèche

durée congés congés congés
PHR 5 sem 6 sem 7 sem
9h30 200 h    
9h45 205 h    
10h00 210 h    
10h15 215 h 210 h  
10h30 220 h 215 h  
10h45 225 h 220 h  
11h00 230 h 225 h 220 h
11h15 235 h 230 h 225 h
11h30 240 h 235 h 230 h

Table 1: HMM (Présence 5 jours par semaine)


durée congés congés congés
PHR 5 sem 6 sem 7 sem
9h30 160 h    
9h45 164 h    
10h00 168 h    
10h15 172 h 168 h  
10h30 176 h 172 h  
10h45 180 h 176 h  
11h00 184 h 180 h 176 h
11h15 188 h 184 h 180 h
11h30 192 h 188 h 184 h

Table 2: HMM (Présence 4 jours par semaine)


durée congés congés congés
PHR 5 sem 6 sem 7 sem
9h30 120 h    
9h45 123 h    
10h00 126 h    
10h15 129 h 126 h  
10h30 132 h 129 h  
10h45 135 h 132 h  
11h00 138 h 135 h 132 h
11h15 141 h 138 h 135 h
11h30 144 h 141 h 138 h

Table 3: HMM (Présence 3 jours par semaine)

durée congés congés congés
PHR 5 sem 6 sem 7 sem
9h30 80 h    
9h45 82 h    
10h00 84 h    
10h15 86 h 84 h  
10h30 88 h 86 h  
10h45 90 h 88 h  
11h00 92 h 90 h 88 h
11h15 94 h 92 h 90 h
11h30 96 h 94 h 92 h

Table 4: HMM (Présence 2 jours par semaine)

durée congés congés congés
PHR 5 sem 6 sem 7 sem
9h30 40 h    
9h45 41 h    
10h00 42 h    
10h15 43 h 43 h  
10h30 44 h 43 h  
10h45 45 h 44 h  
11h00 46 h 45 h 44 h
11h15 47 h 46 h 45 h
11h30 48 h 47 h 46 h

Table 5: HMM (Présence 1 jour par semaine)

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